Article 1 : Généralités

Mise à jour du document : 09 Août 2020, document valable jusqu’au 01 Septembre 2021.

Le cabinet de sophrologie et le studio Parenthèse Yoga ont pour Siret : 38817697600032

Il consiste à la pratique de la sophrologie et l’enseignement du Yoga.

Les consultations ont lieu au cabinet en individuel ou au studio en cours collectifs. Les cours de Yoga ont lieu au studio Parenthèse Yoga,  6 rue des peupliers 31700 Beauzelle

Les pratiquants et les élèves  s’engagent à respecter les locaux et les lieux de parking.

Ainsi, sauf accord préalable et écrit de la part du studio Parenthèse Yoga, le simple fait d’entrer dans la salle implique l’acceptation sans réserve de toutes les Conditions générales de vente.

Article 2 : Accès

2.1 – Sauf accord contraire, l’accès aux locaux et ses annexes est interdit aux enfants de moins de 16 ans et aux enfants de moins de 18 ans non autorisés par leurs parents ainsi qu’aux personnes non inscrites conformément à l’article

2.2 – Les personnes dont le comportement le justifie peuvent à tout moment se voir refuser l’accès aux locaux.

2.3 – Des places de parkings sont mises à disposition des clients. Nous déclinons toutes responsabilités ou garanties de places sur ces parkings. L’utilisation de ce parking se fait sous la propre responsabilité de chaque membre. N’ayant pas qualité de dépositaire, je n’assume pas en aucune façon une obligation de garde ou de surveillance et n’encourt aucune responsabilité pour tous agissements de tiers.

2.4 – Il convient d’être présent(e), au minimum 5 minutes avant le début du cours. Aucune entrée ne se fera après le début du cours. Le membre veillera à disposer d’une tenue appropriée au cours. Toute personne ayant accès à la salle est tenue de respecter strictement les horaires d’ouvertures des cours de yoga conformément à l’article 4.

2.5 – L’accès au cours se fera sur la base d’une réservation au préalable (essais et séances) ou d’une inscription.

2.6 –  Je me réserve le droit d’annuler les cours n’ayant pas plus de 6 élèves. Il sera proposé aux abonnés une place dans un autre type de cours ou un remboursement de l’abonnement sans dédommagement de quelques formes que ce soient.

Article 3 : Inscriptions, paiements et résiliations

3.1 – L’inscription se fait soit via le formulaire d’inscription en format papier ou scanné ou électronique, soit directement au studio par fiche d’inscription. La remise du formulaire et la création de la fiche d’inscription vaudra pour acceptation des présentes CGV. Toute participation au cours vaudra également pour acceptation des présentes CGV.

3.2 – Les cours d’essais n’obligent en rien à une inscription. Un cours d’essai doit être réglé en début de cours. Les cours sont considérés d’essai dans la limite d’une participation par type de cours si aucun abonnement n’a été pris.

3.3 – Les participations à la séance sont possibles sous réserve de signaler par SMS ou téléphone sa présence avant de venir, dans la limite de la disponibilité des places et de la possibilité pour le professeur d’avoir eu le message.

3.4 – Les cours au forfait et à la séance sont hors vacances scolaires à raison de 35 cours annuel maximum par an et leur durée est de 1H00.

3.5 – Les forfaits annuels s’échelonnent du premier au dernier cours de l’année et se prennent en début d’année.

3.6 – Les forfaits trimestriels finissent à date anniversaire du forfait. Les vacances de cours sont comprises dans le forfait trimestriel.

3.7 – Les forfaits de 10 cours sont valables 5 mois à partir du premier cours pris dans le cadre du forfait. Il conviendra de réserver sa place à chaque cours comme pour les cours à la séance. Toute absence non prévenue au moins 5 h à l’avance sera décompté du forfait.

3.8 – Les ateliers de méditation, de Yoga, et les master class sont tarifés en dehors des abonnements traditionnels. Les ateliers sont de durée variable en fonction des sujets. Les prix appliqués dépendent de leur durée et du type d’atelier. Les tarifs présentés sur la grille des tarifs donnée par mail, affiché dans la salle de pratique et accessible sur mon site internet.

3.9 – Les tarifs en vigueur sont variables en fonction des formules de participation, sont disponibles sur le site web et joints par mail avant toute inscription et participation. La Société se réserve le droit de modifier ses tarifs tous les ans en début d’année scolaire.

3.10 – Les absences de participations volontaires du client ne donnent lieu à aucun remboursement. Les jours de fermetures sont compris dans les tarifs visés aux points 3.2 ; 3.3 ; 3.4 ; 3.5 et 3.6. De plus, toute inscription se finit automatiquement à la fin du dernier cours du forfait.

3.11 – Les paiements doivent se faire le jour de la participation au cours sauf pour les ateliers où il sera demandé des arrhes. Le règlement pourra se faire soit en réglant directement la totalité de la somme, soit par règlement en plusieurs fois, auquel cas seuls les chèques seront acceptés et tous les chèques doivent être remis au jour de l’inscription.

Les moyens de paiement acceptés sont les chèques, virements et remise d’espèces.

3.12 – Toute participation à un cours vaudra pour acceptation des tarifs indiqués. 

3.13 – Les abonnements ne sont pas modifiables, ni remboursables, ne peuvent se céder à une tierce personne néanmoins le membre en ordre de paiement et d’inscription et disposant d’un abonnement d’une  durée d’au moins 3 mois pourra solliciter la résiliation de son abonnement aux conditions suivantes :

  • Remise d’un certificat médical attestant que l’exercice physique lui est interdit ;
  • Attestation sur l’honneur d’impossibilité de participation dû à un déménagement définitif.

Ces résiliations doivent se faire par demandes en main propre rappelées par mail ou par SMS et ne prendront effet qu’à partir de la réception de la demande. Aucune rétroactivité ne seront accordées.

3.14 – Tout frais bancaire compté à l’issue d’un rejet de chèque sera dû par le débiteur du chèque rejeté en plus du règlement de la créance en espèce.

3.15 – La Société pourra quant à elle résilier un abonnement, sans préavis ni indemnité, ni remboursement en cas de non-respect du présent règlement ou lorsqu’il s’agit d’un membre visé au point 2.2.

Article 4 : Horaires

4.1 – Les portes de la salle sont ouvertes au minimum 15 minutes avant le début d’un cours. Aucune indemnité ni remboursement ne seront octroyés aux clients en cas de retards, annulations, remplacements de cours et ce, pour n’importe quelle raison que ce soit.

4.2 – En cas d’absence du professeur, le cours sera rattrapé sur une date ultérieurement choisie par le professeur, ou ce dernier sera remplacé par un autre enseignant qualifié.

Article 5 : Responsabilités

5.1 – Chaque membre est tenu de respecter les règles s’appliquant à la pratique du YOGA.

5.2 – Le studio Parenthèse Yoga décline toute responsabilité en cas de perte, de dégâts ou de vol, même partiels, d’effets personnels et autres installations de son établissement (y compris le parking).

5.3 – L’entreprise n’est aucunement responsable en cas d’accident, blessures ou maladies de ses membres (préjudice corporel ou incorporel), sauf en cas de torts avérés (omission, négligence ou malveillance).

5.4 – Chaque membre certifie être en bonne santé et en bonne condition physique et s’engage à fournir un certificat médical valide attestant de sa capacité à la pratique du yoga ou à remplir un formulaire de décharge attestant également que le membre est conscient de son état de santé et qu’il s’est assuré d’être en bonne santé pour réaliser les cours, ateliers.

Article 6 : Règlements général de la protection des données

6.1 – Les données collectées par Parenthèse Yoga sont : les noms, prénoms, adresses postales, numéro de téléphone et adresses mails.

6.2 – Ces données font l’objet d’une inscription au registre de RGPD tenu par l’entreprise Parenthèse Yoga.

6.3 – Les données font l’objet de 4 activités :

Activité 1 : Facturation
Activité 2 :
Gestion des abonnements des clients
Activité 3 :
Publicité des nouveautés à venir (atelier / stages)
Activité 4 :
Publicités des activités des collègues

6.4 – À tous moments les clients peuvent demander un retrait des données des systèmes de conservations de Parenthèse Yoga à l’exception des adresses postales (nécessaires à la facturation). En dehors de demande expresse des clients via mail, les données seront conservées pendant une durée de 3 ans à l’issue de la dernière relation contractuelle. S’il y a demande de retrait d’adresse mail, le client accepte de ne pas recevoir les informations d’annulations ou de report et par conséquent ne peut en aucune manière rendre la société responsable du manque d’informations.

Article 7 : Modalité d’acceptation des présentes conditions générales

7.1 – Le studio Parenthèse Yoga considérera les présentes conditions acceptées dès lors que le pratiquant contractera un abonnement, ou participera à un cours de manière ponctuelle, à l’essai ou même individuel et après avoir eu l’ensemble des documents par email avant de participer au cours.

Article 8 - Normes sanitaires

8.1 – Le studio Parenthèse Yoga appliquera les directives du gouvernement en matière de normes sanitaires et les directives du ministère des sports.

8.2 – Tous les pratiquants sans exception s’engagent à respecter les normes sanitaires mises en place. Tout manquement à cette règle entraînera la résiliation immédiate de l’abonnement sans remboursement possible.

8.3 – En cas d’obligation de confinement généralisé, du lieu secteur du lieu de pratique ou du secteur de l’enseignante, les cours seront automatiquement remplacés par un système de vidéos ou de cours en visioconférences. Aucun remboursement ne sera proposé. Les cours non suivis en visio seront considérés comme perdus.